Mentions légales

01. PRÉSENTATION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.humantogether.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire :

INSTANT GRAVÉ

www.instant-grave.fr

59 Boulevard Valbenoite 42100 Saint-Étienne

SARL avec un capital de 50 000€

Responsable de la publication :

Céline Dos-Santos, directrice de l’agence Instant Gravé

N° Atout France :

IM042140002

Garantie financière :

APST

Assurance RC :

MMA

Hébergement :

OVH

02. CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales ci-après décrites. Ces conditions pourrons être modifiées ou complétées à tout moment.

Ce site est accessible normalement à tout moment aux utilisateurs.

03. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site à pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’agence INSTANT GRAVÉ. L’agence fournira le site d’informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent des informations. L’ensemble des informations sont données à titre indicatif et peuvent évoluer à tout moment.

04. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ HUMAN TOGETHER 

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05. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

En France, les données personnelles sont protégées par la loi n°78-87 du 6 janvier 1978, la loi n°2004-801 du 6 août 2004, l’article L.226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

La société INSTANT GRAVÉ s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet qui sont destinées à l’usage de la société INSTANT GRAVÉ et de ses filiales. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivant de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Nous vous signalons qu’afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées.

Ces informations sont destinées à INSTANT GRAVÉ et pourront également être utilisées dans le cadre d’opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses.

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